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483 rue de Bailleul
59850 NIEPPE
Tél. : 03 20 380 210

Premium Menuiserie



Certaines choses ne sont pas faites pour être séparées




Découvrez une société proche de ses clients
privilégiant la qualité et la fabrication française

Prix

EXTÉRIEUR

Nous commercialisons et posons des menuiseries PVC, Alu et bois :

- fenêtres et portes-fenêtres
- portes d’entrée
- baies coulissantes et galandages
- portes de garage (sectionnelles et métalliques)
- volets roulants et battants
- aménagement extérieur, terrasses en bois et bardage

Nous fournissons un large choix de poignées et d’accessoires

PROFESSIONNELS

- Promoteurs privés, bailleurs, architechtes, entreprises
- Collectifs, maisons individuelles
- Travaux en neuf et rénovation
- Garantie biennale et décennale
- Gammes produits adaptées aux divers chantiers professionnels
- Choix en fabrication française et locale

PARTICULIERS

- Devis gratuit
- Neuf et rénovation
- Étude personnalisée et sur mesure
- Maisons individuelles et/ou mitoyennes
- Large choix de matériaux (PVC, Alu, Bois)
- Large choix de couleurs
- Garantie décennale
- Choix en fabrication française et locale

INTÉRIEUR

Nous commercialisons et posons :

- portes d’intérieur
- portes coulissantes
- placards et aménagements
- parquets

Nous fournissons un large choix de poignées et d’accessoires



Nos hémisphères cérébraux ne sont pas égaux !




Découvrez une société proche de ses clients
privilégiant la qualité et la fabrication française

Qualité

Notre Société

La société Premium Menuiserie est votre spécialiste en vente et pose de menuiserie intérieure et extérieure ainsi que de l'aménagement (placards, escaliers…) de votre intérieur.

Basée à Nieppe dans les Flandres et le Nord-Pas de Calais, notre société intervient sur les axes de Flandre : Nieppe, Armentières, Hazebourck, Dunkerque, Estaires et leurs alentours.

D'abord consacré aux professionnels par l'intermédiaire des architectes, bailleurs privés et autres administrations publiques, la société Premium Menuiserie s'est tout naturellement tournée vers les particuliers afin de leurs faire bénéficier de tout son savoir-faire et de son sérieux dans la réalisation des travaux.

La société Premium Menuiserie est reconnu pour la qualité de ses services et sa réactivité mais également pour la justesse de ses prix dans une approche rapport qualité / prix optimum et PREMIUM ! Notre gamme de produits est large afin de répondre à l'ensemble des attentes de nos clients. Chez Premium Menuiserie, vous pourrez ainsi trouver une gamme de produits en PVC, Aluminium et Bois.

Un choix clairement assumé : une FABRICATION FRANCAISE est notre gage de sécurité, de qualité et de réactivité et une FABRICATION LOCALE qualitative nous permettant de réduire les coûts de transport et d'acheminement pour un Prix toujours PREMIUM !

Nous nous déplaçons pour la réalisation de vos DEVIS GRATUITS et personnalisés. Vous pouvez prendre rendez-vous par téléphone au 03.20.380.210. En cas de non –réponse pour absence ou pour un trop grand nombre d'appels, n'hésitez pas à nous laisser un message, nous vous rappellerons dans les plus brefs délais



devis gratuit premium menuiseriefabrication française premium menuiserie

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Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent en nous écrivant à l'adresse postale et/ou mail indiquée ci dessus. Seule notre société ou association est destinataire des informations que vous lui communiquez.

Plan

Fenêtres Aluminium

Les fenêtres sont l’une des principales sources de déperdition de chaleur. Leur remplacement limite fortement le gaspillage d’énergie et favorise le confort de l'habitat. Elles sont aussi une véritable barrière contre l’intrusion et le bruit.

Vos fenêtres Alu contribuent également fortement à l’esthétique de votre habitation ainsi qu’à votre confort et sont fabriqués sur-mesure par nos fabricants partenaires. Tous nos fabricants sont situés en France et dans le Nord Pas-de-Calais gage de qualité et prix Premium !

Réaliser des économies d'énergie : mieux isoler et bénéficier d'apports solaires gratuits (lumière et chaleur)

Selon une étude menée en juin 2008 par l'UFME (union des fabricants de menuiseries extérieures), en choisissant une fenêtre avec un Uw<= 1,4 vous économisez l'équivalent de :
* 720 litres de fuel
* 2 ans de consommation électrique (hors chauffage)

Les différents types de vitrage

Dans sa version de série, elle est équipée du vitrage ITR 4/16/4 + argon, mais vous pouvez aussi choisir parmi les autres vitrages proposés.

De 24 à 41 mm d'épaisseur, les vitrages isolants qui équipent les fenêtres posées par Premium Menuiserie

L'utilisation du triple vitrage est possible sur la fenêtre.

Ces vitrages se choisissent en tenant compte de votre environnement : nous sommes à votre écoute et à vos côtés pour vous apporter un conseil Premium !

Performance des vitrages

Vitrages Coefficient U ITR
Coefficient U + ARGON
Indice acoustique du vitrage
4/16/4 1.4 1.1 30
4/12-44/2 1.6 1.3 31
10/10/4 1.8 1.5 35



L’aluminium : un choix d'avenir pour l'environnement, un choix Premium !!!


Recyclable, presque inépuisable, sain et performant… L'aluminium ne répond pas seulement aux exigences de pointe de la menuiserie contemporaine : il est un choix d'avenir pour préserver notre planète et ses ressources.



UN MATÉRIAU NOBLE ET ÉCOLOGIQUE


L'aluminium est naturellement l'un des matériaux les plus respectueux de l'environnement, sur la totalité de son cycle de vie. Il est issu de la bauxite, troisième ressource naturelle de la planète et 50 % des ressources électriques utilisées pour sa transformation et son façonnage sont hydrauliques.

Enfin, c'est un matériau 100 % recyclable sans dégradation de ses propriétés. Il s'inscrit dans des filières de retraitement structurées qui réemploient aujourd'hui 95 % de l'aluminium issu des bâtiments en fin de vie.

Résistance, légèreté, malléabilité, recyclabilité… les qualités de l'aluminium sont nombreuses et répondent précisément aux exigences du développement durable en termes de qualité de construction.



ÉCOLOGIQUEMENT CERTIFIÉ


Les propriétés naturelles de l'aluminium en font un matériau sain et sûr, qui n'émet ni poussières, ni vapeurs, ni particules, et ne présente aucune toxicité de contact. Idéal pour préserver la qualité de l'air intérieur, il s'intègre à l'habitat sans produire d'émissions nocives, même en cas d'incendie

La menuiserie aluminium s'intègre aujourd'hui dans l'évolution des normes constructives écologiques, nous travaillons avec des fabricants français qui répondent aux exigences RT 2012.

Fenêtres Bois

Les fenêtres sont l’une des principales sources de déperdition de chaleur. Leur remplacement limite fortement le gaspillage d’énergie et favorise le confort de l'habitat. Elles sont aussi une véritable barrière contre l’intrusion et le bruit.

Vos fenêtres Bois contribuent également fortement à l’esthétique de votre habitation ainsi qu’à votre confort et sont fabriqués sur-mesure par nos fabricants partenaires. Tous nos fabricants sont situés en France et dans le Nord Pas-de-Calais gage de qualité et prix Premium !

Réaliser des économies d'énergie : mieux isoler et bénéficier d'apports solaires gratuits (lumière et chaleur)

Selon une étude menée en juin 2008 par l'UFME (union des fabricants de menuiseries extérieures), en choisissant une fenêtre avec un Uw<= 1,4 vous économisez l'équivalent de :
* 720 litres de fuel
* 2 ans de consommation électrique (hors chauffage)

Les différents types de vitrage

Dans sa version de série, elle est équipée du vitrage ITR 4/16/4 + argon, mais vous pouvez aussi choisir parmi les autres vitrages proposés.

De 24 à 41 mm d'épaisseur, les vitrages isolants qui équipent les fenêtres posées par Premium Menuiserie

L'utilisation du triple vitrage est possible sur la fenêtre.

Ces vitrages se choisissent en tenant compte de votre environnement : nous sommes à votre écoute et à vos côtés pour vous apporter un conseil Premium !

Performance des vitrages

Vitrages Coefficient U ITR
Coefficient U + ARGON
Indice acoustique du vitrage
4/16/4 1.4 1.1 30
4/12-44/2 1.6 1.3 31
10/10/4 1.8 1.5 35

    Fenêtres PVC

    Les fenêtres sont l’une des principales sources de déperdition de chaleur. Leur remplacement limite fortement le gaspillage d’énergie et favorise le confort de l'habitat. Elles sont aussi une véritable barrière contre l’intrusion et le bruit.

    Vos fenêtres PVC contribuent également fortement à l’esthétique de votre habitation ainsi qu’à votre confort et sont fabriqués sur-mesure par nos fabricants partenaires. Tous nos fabricants sont situés en France et dans le Nord Pas-de-Calais gage de qualité et prix Premium !

    Réaliser des économies d'énergie : mieux isoler et bénéficier d'apports solaires gratuits (lumière et chaleur)

    Selon une étude menée en juin 2008 par l'UFME (union des fabricants de menuiseries extérieures), en choisissant une fenêtre avec un Uw<= 1,4 vous économisez l'équivalent de :
    * 720 litres de fuel
    * 2 ans de consommation électrique (hors chauffage)

    Les différents types de vitrage

    Dans sa version de série, elle est équipée du vitrage ITR 4/16/4 + argon, mais vous pouvez aussi choisir parmi les autres vitrages proposés.

    De 24 à 41 mm d'épaisseur, les vitrages isolants qui équipent les fenêtres posées par Premium Menuiserie

    L'utilisation du triple vitrage est possible sur la fenêtre.

    Ces vitrages se choisissent en tenant compte de votre environnement : nous sommes à votre écoute et à vos côtés pour vous apporter un conseil Premium !

    Performance des vitrages

    Vitrages Coefficient U ITR
    Coefficient U + ARGON
    Indice acoustique du vitrage
    4/16/4 1.4 1.1 30
    4/12-44/2 1.6 1.3 31
    10/10/4 1.8 1.5 35

    Portes d'entrée Aluminium

    Véritable élément de décoration, la porte d'entrée est une passerelle entre l'espace intérieur et l'image extérieure : elle participe à la fois à l'esthétique de la façade et à l'expression de votre style de vie.

    Notre gamme de portes d’entrée Aluminium répondra parfaitement à vos attentes tant en terme de design qu’en matière d’isolation thermique.



    L’aluminium : un choix d'avenir pour l'environnement, un choix Premium !!!


    Recyclable, presque inépuisable, sain et performant… L'aluminium ne répond pas seulement aux exigences de pointe de la menuiserie contemporaine : il est un choix d'avenir pour préserver notre planète et ses ressources.



    UN MATÉRIAU NOBLE ET ÉCOLOGIQUE


    L'aluminium est naturellement l'un des matériaux les plus respectueux de l'environnement, sur la totalité de son cycle de vie. Il est issu de la bauxite, troisième ressource naturelle de la planète et 50 % des ressources électriques utilisées pour sa transformation et son façonnage sont hydrauliques.

    Enfin, c'est un matériau 100 % recyclable sans dégradation de ses propriétés. Il s'inscrit dans des filières de retraitement structurées qui réemploient aujourd'hui 95 % de l'aluminium issu des bâtiments en fin de vie.

    Résistance, légèreté, malléabilité, recyclabilité… les qualités de l'aluminium sont nombreuses et répondent précisément aux exigences du développement durable en termes de qualité de construction.



    ÉCOLOGIQUEMENT CERTIFIÉ


    Les propriétés naturelles de l'aluminium en font un matériau sain et sûr, qui n'émet ni poussières, ni vapeurs, ni particules, et ne présente aucune toxicité de contact. Idéal pour préserver la qualité de l'air intérieur, il s'intègre à l'habitat sans produire d'émissions nocives, même en cas d'incendie

    La menuiserie aluminium s'intègre aujourd'hui dans l'évolution des normes constructives écologiques, nous travaillons avec des fabricants français qui répondent aux exigences RT 2012.

    Portes d'entrée Composite

    Véritable élément de décoration, la porte d'entrée est une passerelle entre l'espace intérieur et l'image extérieure : elle participe à la fois à l'esthétique de la façade et à l'expression de votre style de vie.

    Notre gamme de portes d’entrée Composite répondra parfaitement à vos attentes tant en terme de design qu’en matière d’isolation thermique.

    Dormant en chêne lamellé collé 60 mm
    Ouvrant d’épaisseur 60 mm
    Mousse polyuréthane à haute performance thermique injectée sans HCF
    2 parements composites de 2,5 mm
    Surface en finition lisse ou veinée, au choix
    Ossature en WFC (composite) + LVL
    Double joint périphérique sur ouvrant et dormant
    3 paumelles 3D + cache-paumelles
    Cylindre européen 40/40
    Serrure 5 points automatique (standard) ou à engrenage pour les bâtons de tirage
    Seuil aluminium à rupture de pont thermique 20 mm (norme handicapé PMR)
    Rejet d’eau en aluminium
    Garnitures MORE THAN DOORS® au choix (fixation traversante pour les bâtons de tirage)
    Rainurages et pièces métalliques sur la face extérieure uniquement
    Cotes hors-tout : MINI : 2051 x 728 mm - MAXI : 2201 x 1028 mm
    Tierces et impostes fixes disponibles
    Pack sécurité disponible

    Portes d'entrée Bois

    Véritable élément de décoration, la porte d'entrée est une passerelle entre l'espace intérieur et l'image extérieure : elle participe à la fois à l'esthétique de la façade et à l'expression de votre style de vie.

    Notre gamme de portes d’entrée Bois répondra parfaitement à vos attentes tant en terme de design qu’en matière d’isolation thermique.

    Dormant en chêne lamellé collé 60 mm
    Ouvrant d’épaisseur 60 mm
    Mousse polyuréthane à haute performance thermique injectée sans HCF
    2 parements CTBX de 10 mm plaqué chêne
    Ossature en WFC (composite) + LVL
    Double joint périphérique sur ouvrant et dormant
    3 paumelles 3D + cache-paumelles
    Cylindre européen 40/40
    Serrure 5 points automatique (standard) ou à engrenage pour les bâtons de tirage
    Seuil aluminium à rupture de pont thermique 20 mm (norme handicapé PMR)
    Rejet d’eau en aluminium
    Garnitures MORE THAN DOORS® au choix (fixation traversante pour les bâtons de tirage)
    Rainurages et pièces métalliques sur la face extérieure uniquement
    Cotes hors-tout MINI : 2051 x 728 mm - MAXI : 2201 x 1028 mm
    Tierces et impostes fixes disponibles
    Pack sécurité disponible

    Portes d'entrée PVC

    Véritable élément de décoration, la porte d'entrée est une passerelle entre l'espace intérieur et l'image extérieure : elle participe à la fois à l'esthétique de la façade et à l'expression de votre style de vie.

    Notre gamme de portes d’entrée PVC répondra parfaitement à vos attentes tant en terme de design qu’en matière d’isolation thermique.

    Baies coulissantes et Galandages Alu

    Cette page est actuellement en cours de construction. Elle sera disponible très prochainement ...

    Baies coulissantes et Galandages Bois

    Cette page est actuellement en cours de construction. Elle sera disponible très prochainement ...

    Baies coulissantes et Galandages PVC

    Cette page est actuellement en cours de construction. Elle sera disponible très prochainement ...

    Portes de garage

    Fabrication Sur Mesure :

    Afin de respecter les normes en vigueur et les contraintes architecturales et d’esthétisme de nos clients, chaque porte de garage est un produit unique quelle soit motorisée ou manuelle.



    Isolation parfaite :

    Les panneaux isolés de 40mm sont composés d’une double paroi en acier galvanisé, avec de la mousse polyuréthane injectée en continu.

    Ces derniers sont laqués d’une double couche de peinture polyester, cuite au four.



    Qualité des matériaux :

    Nos portes de garage dont toutes de fabrication française, elles sont au normes de qualité et de durabilité à l’épreuve du temps et de notre beau climat du Nord Pas de Calais. De plus vous pourrez trouver sur chacune de nos portes de garage : Sécurité Enfant, Système anti-pince doigt et Déverrouillage manuel.

    Volets roulants

    CONFORT, BIEN-ÊTRE, DISCRETION ET ESTHETISME ! Pensez Premium…


    En hiver, la combinaison fenêtre/volet roulant améliore l'isolation thermique de la menuiserie. En été, le volet roulant limite les apports de chaleur extérieure.

    Ainsi, baissé, il permet de maintenir une température intérieure agréable et limite les besoins en climatisation.

    En toute saison, le volet roulant permet de gérer la lumière et les apports solaires.

    Portes Intérieures

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    Portes Blindées

    Plus besoin de vous ruiner pour votre sécurité !! Découvrez la gamme de porte blindée qualité et prix Premium !!!

    Maintenant Design et sécurité ne font également plus qu’1 !


    Un bloc-porte blindé au choix parmi les 3 modèles proposés comprenant, selon le bloc-porte :

    Structure en acier galvanisé 10/10 avec simple ou double caisson de renfort
    Huisserie en acier galvanisé 20/10 aluminium, noire ou blanche
    Profil d’entourage de l’ouvrant en acier galvanisé
    Serrures CISA certifiées - commercialisées sous la référence REVOLUTION HF - Classe 1* -
    de référence commerciale 1-5615-58-0-00-HF -Certificat N°39.238
    6 pênes fixes anti-dégondage
    Paumelles réglables 2D apparentes
    Béquille sur rosace avec protecteur de cylindre (MORE THAN DOORS® by EURADIF, ou modèle PORDOI ou OEUF)
    Seuil type suisse 15 mm en aluminium


    Deux types de revêtements décoratifs : Bois ou aluminium

    Bois :
    un parement extérieur en CTBX plaqué chêne de 15 mm et un parement 6 mm selon nuancier face intérieure


    Aluminium :
    un parement extérieur de 5,5 mm (aluminium laqué 2,5 mm sur support PVC de 3 mm) et un parement 6 mm
    selon nuancier face intérieure
    Rainurages et pièces métalliques sur la face extérieure uniquement
    Sens d’ouverture : poussant gauche ou droit en standard, tirant en option
    Cotes standard : L = 800 / 850 / 900 mm x H =2100 mm

    Cotes sur-mesure (Passage) pour revêtements AEB (bois) :
    500 mm< Lnom < 1000 mm x 1800 mm < Hnom < 2400 mm

    Cotes sur-mesure (Passage) pour revêtements AEA (aluminium) :
    500 mm< Lnom < 1000 mm x 1800 mm < Hnom < 2200 mm
    Ouvrant mixte disponible (une face bois, une face aluminium)

    Placards

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    Parquets

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    Terrasses en bois

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    Bardage

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    Isolation de combles

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    Les Avantages PREMIUM

    Fabrication française et locale

    Changez vos menuiseries en famille, entre amis, avec votre voisin, votre collègue de travail ... Et bénéficiez du pack Premium et d'une remise commune !

    Travaillez avec une société locale proche de ses clients

    Besoin d'un dépannage ou d'une intervention rapide ? Faites appel au service Premium

    Envie de faire des économies sur vos factures d'énergies ? Choisissez la qualité Premium et bénéficiez d'un crédit d'impôt et d'une TVA à 5,5%*



    * Après étude complète de votre dossier et dans le cadre adéquat de la législation.

    Conditions Générales de Vente

    1. Objet :

    Le présent contrat à pour objet la fabrication, la fourniture et l’installation de l’objet de commande. Les travaux de démontage qui s’avéreraient nécessaires sont strictement limités à leur dépose. Ils ne comprennent pas les travaux qui seraient occasionnés par un support en mauvais état ou qui recèleraient une difficulté non décelable lors de l’établissement du devis. Les travaux supplémentaires éventuels sont facturés sur devis. Les travaux de plâtrerie ou de maçonnerie non prévisible et non courants feront l’objet d’une facturation. La dépose et repose des rideaux, voilages, accessoires, baguettes décoratives ou d’habillage en bois. Les raccords de peinture.

    2. Déroulement des prestations :

    Toute commande fait l’objet d’une vérification par un métreur. En conséquence, le client accepte qu’un métreur se rende à son domicile ou sur son chantier afin d’effectuer cette vérification.

    Le client s’engage à respecter les dates convenues avec lui pour :
    a. La vérification des mesures par le métreur
    b. La livraison et la pose des châssis

    En cas d’absence du client à la date convenue, et sauf cas de force majeure, les frais de déplacement lui seront facturés. Si le présent devis est établi sur la base des mesures fournies par le client, celui-ci en assumera l’entière responsabilité. La modification éventuelle ultérieure de la commande suite à la vérification des cotes par nos techniciens ne pourra donc pas provoquer la résiliation de la commande.

    Dans le cas où les travaux nécessiteraient une autorisation (tels que permis de construire, autorisation de copropriété, etc.) le client en fera son affaire. Le client est seul responsable de l’obtention de cette autorisation. Dans le cas ou l’entreprise se chargerait de ces formalités, celles-ci pourraient faire l’objet d’une facturation dans le cas où il n’y aurait pas de commande de la part du client. Au moment de la signature de la commande, le client s’engage à déclarer explicitement qu’il entend financer immédiatement ou ultérieurement tout ou partie du prix de son achat pour un crédit ou un prêt, et à vérifier que cette condition a bien été précisée.

    3. Confirmation :

    Notre entreprise n’est engagée que par les conditions et modalités exprimées par écrit au recto du devis et dont le client se sera assuré au préalable à sa signature qu’elles correspondent bien à ce qui lui a été annoncé verbalement.

    Les devis ou commandes négociés par nos préposés ne peuvent engager notre entreprise qu’après acceptation par notre direction. En cas d’annulation, celle- ci sera notifiée au client dans les cinq jours après le passage du métreur.

    4. Validité :

    L’offre de prix, qui vaut devis avant d’être acceptée par le client (ce qui la transforme en commande définitive), a un délai de validité de 1 mois, à compter de la date de la signature du Technicien Conseil sauf convention expresse.

    Dans le devis les dimensions sont données à titre indicatifs. Des variations peuvent différer selon les fournisseurs.

    5. Modification :

    Toutes modifications ultérieures à la signature du présent bon de commande à l’initiative du client pourrait avoir pour effet, de rallonger le délai initialement prévu et d’entraîner une facturation supplémentaire, sans que le client puisse y voir un non respect des conditions de la commande.

    6. Indemnités d’annulation :

    Lorsque le client demande d’annuler sa commande alors qu’aux termes de la loi, elle est réputée ferme et définitive. Le client devra régler une indemnité d’annulation calculée comme suit : en cas d’annulation dans les 8 jours précédents le passage prévu du métreur, le client versera 40% du montant T.T.C. de sa commande. Passé ce délai, l’entreprise se réserve le droit de solliciter le règlement total de la facturation.

    Les acomptes déjà versés seront ainsi retenus à dû concurrence et éventuellement complétés.

    Ces indemnités feront l’objet d’une facturation.

    7. Délai :

    Nos marchandises étant fabriquées sur mesure, nos délai sont dépendants de nos fournisseurs et sont donnés à titre indicatif. Dans tous les cas, ils feront l’objet d’une confirmation écrite. Notre délai ne commence à courir qu’a partir du moment où le dossier est complet : acompte versé, métreur passé vérifier les cotes, financement accepté par l’établissement financier, permis de construire accepté, etc. Par ailleurs, si du fait de l’intervention d’autres entreprises, ou corps d’état, notre intervention était retardée, cela ne pourrait être la cause d’une annulation ou d’une demande d’indemnité de la part du client.

    En cas de pénalités de retards demandées par le client dans ses CGA, celles-ci ne peuvent être acceptées que sur la base d’un planning signé des deux parties. Le montant de ces dites pénalités est plafonne à un montant maximum de 5% du marché HT.

    8. Livraison- Transport :

    Les délais de fabrication sont donnés à titre indicatif sans engagement.

    Aucune annulation de travaux ne sera acceptée pour un retard sauf s’il est prouvé qu’il est dû à une négligence délibérée de la SARL PREMIUM MENUISERIE.

    Ce dernier ne saurait être tenu pour responsable, notamment, des retards dus à des cas de force majeur tels que les grèves, inondations etc.

    La SARL PREMIUM MENUISERIE s’efforcera de respecter le délai de livraison qu’elle indique à la fixation de la commande, en fonction du délai logistique de référence dans la profession.

    La SARL PREMIUM MENUISERIE ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des conséquences dues au retard de l’acheminement des marchandises livrées par les transporteurs quels que soient les transporteurs et quelles que soient les personnes qui ont missionné ces mêmes transporteurs.

    9. Report du début des travaux :

    Si, de sa propre initiative, le client demande le report des travaux ou de la livraison, l’entreprise pourra exiger, qu’à la date initialement prévue pour la livraison, lui soit réglé le montant du prix de la commande diminuée, s’il y a lieu, du montant du coût de la pose. Par ailleurs, les frais d’une nouvelle livraison de stockage et de manutention pourront lui être facturés en supplément.

    10. Sommes versées d’avance :

    Nos menuiseries étant fabriquées sur mesure, à la contremarque, les sommes versées d’avances ne sont pas productives d’intérêt et ne sont donc pas soumises aux dispositions de la loi L 131-1 Code de la consommation. Il est clairement précisé que les sommes versées d’avance doivent être considérées comme des acomptes et non comme des arrhes.

    11. Acomptes :

    Exception faite en cas de financement total, toute commande ne pourra être considérée comme valable par l’entreprise que si elle a fait l’objet d’un paiement d’acompte d’au moins 40% du montant de la commande. Celui-ci sera versé à la commande, sauf en cas de démarchage à domicile, conformément au code de la consommation, pour les ventes à domicile. Tout retard dans le règlement de l’acompte reporterait d’autant la commande de donc le délai de livraison, retard dont le client ne pourrait se prévaloir.

    12. Renonciation à l’accession :

    Lorsque notre Société intervient dans le cadre d’un contrat d’entreprise, nonobstant les articles 551 et 552 du Code Civil, elle demeure propriétaire de l’ouvrage exécuté jusqu’à l’entier paiement de la créance née du marché des travaux. La renonciation à l’accession ne fait pas obstacle à la prise de possession de l’ouvrage exécuté. Les présentes dispositions ne modifient pas nos obligations telles que fixées aux articles 1788, 1792 et suivantes et 2270 du Code Civil.

    13. Réserve de propriété :

    Il est expressément convenu que les marchandises demeureront la propriété de notre Société jusqu’au paiement intégral de leur prix, en principal et intérêts. A défaut de paiement à l’échéance, comme dans les cas de règlement judiciaire ou de liquidation de biens, la décision de notre Société de se prévaloir de la présente clause de réserve de propriété sera valablement notifiée à l’acheteur par lettre recommandée avec accusé de réception. Les marchandises concernées devront nous être retournées à ses frais, dès cette notification. Toutefois, les risques sont transférés à la livraison, la marchandise est alors mise sous la garde et la responsabilité de l’acheteur.

    14. Propriété des devis et des plans :

    L’entreprise conserve intégralement la propriété intellectuelle et artistique de ses projets, notamment les plans qu’elle a réalisés pour le compte du client. Toute communication du devis ou des plans ainsi établis à un autre professionnel, notamment un concurrent, engage donc, sauf accord préalable écrit, la responsabilité pour faute du client. Par ailleurs, elle conserve le droit à l’image de ses réalisations.

    15. Garanties :

    L’entreprise dispose de la garantie décennale ainsi que d’une assurance responsabilité civile professionnelle. Nos marchandises bénéficient aussi des garanties légales des articles L. 211-4, L. 211-5, Art. L. 211-12 du Code de la consommation et des articles 1641 et 1648 du Code Civile. Les garanties des menuiseries sont celles de nos fabricants.

    16. Installations :

    L’acheteur doit mettre à la disposition de l’entreprise les lieux des travaux protégés et débarrassés de tout obstacle afin de faciliter le travail de l’entreprise et d’éviter toutes dégradation des meubles et objets le garnissant. Il doit par ailleurs préciser à l’entreprise les passages des conduites et fils de toute nature non apparents se trouvant sur les lieux des travaux.

    17. Réclamations :

    Il appartient à l’acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des anomalies constatées. Il devra laisser à l’entreprise toute facilité pour procéder à la constatation de ces anomalies et à leurs réparations.

    18. Paiements :

    Les factures sont payables aux conditions prévues sur le devis. En l’absence d’indication sur le devis, elles sont payables à réception.

    Il ne sera pas accordé d’escompte.

    Toute somme impayée à l’échéance portera de plein droit et sans mise en demeure un intérêt annuel égal au taux d’intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente majoré de 10 points de pourcentage, conformément à l’article L 441-6 du Code de commerce.

    Il est, en outre, de convention expresse qu’en cas de non paiement d’une facture à l’échéance, celle-ci sera majorée d’une indemnité forfaitaire et indivisible de 15% avec minimum de125,00 €. Cette clause étant acceptée par le client en application des articles 1147, 1152 et 1229 du Code Civil.

    En cas de recouvrement contentieux, les frais engagés par l’entreprise seront supportés par l’acheteur.

    19. Clause attributive et juridiction :

    En cas de contestation, et même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs, seul les Tribunaux de Dunkerque seront compétents, nonobstant toute clause contraire imprimée dans les bons de commande des acheteurs.

    Mentions légales

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